Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESI INTERNATIONAL
LE CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3267114
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2014
CESI INTERNATIONAL de LE CENTRE D\'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association Loi de 1901

Présentation de la marque CESI INTERNATIONAL

Déposée le 7 janvier 2004 par LE CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESI INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est LE CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association Loi de 1901 domicilié(e) 297, rue de VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri-Jean BARBAUD Avocat domicilié(e) 9, place Saint-Augustin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CESI INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESI INTERNATIONAL est expirée depuis le 7 janvier 2014.


LE CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) Association Loi de 1901 - 297, rue de VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France


Maître Henri-Jean BARBAUD Avocat - 9, place Saint-Augustin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Education, formation, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), prêts de livres, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation et conduite de séminaires. – affiches en papier ou en carton, autocollants, brochures, catalogues, matériel d'enseignement, enseignes en papier ou en carton, images, journaux, livrets, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues (périodiques). – bandes vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.